Par Véronique Coulombe
Ingénieure | Ingénierie, infrastructures et adaptation aux changements climatiques
Fédération québécoise des municipalités
Amélie Paiement
Ingénieure | Ingénierie, infrastructures et adaptation aux changements climatiques
Fédération québécoise des municipalités
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Le programme Accélérer la transition climatique locale (ATCL) du gouvernement du Québec, lancé en mars 2024 avec un budget de 500 M$, est un ambitieux programme permettant au milieu municipal de prendre action face aux défis de la transition climatique. En plus de se réjouir de cette opportunité, la Fédération québécoise des municipalités (FQM) est fière d’y prendre part en soutenant les MRC et les municipalités dans l’élaboration et la mise en œuvre de leurs plans climat.
Action climatique
Les changements climatiques et les enjeux qui y sont reliés occasionnent des défis croissants pour le monde municipal. Dans ce contexte, celui-ci est appelé à se mobiliser et à passer à l’action, puisque les organismes municipaux sont des acteurs de premier plan dans la transition climatique.
Il est possible d’agir au moyen de deux approches. La première est l’atténuation des changements climatiques qui vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) et à augmenter les absorptions par les puits de carbone. La seconde est l’adaptation aux changements climatiques ciblant les mesures pour réduire la vulnérabilité et augmenter la résilience des municipalités.
Programme ATCL
Le programme ATCL vise à soutenir les organismes municipaux dans leurs démarches. Il a été mis en place conjointement par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) et par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) dans le cadre du Plan pour une économie verte 2030 (PEV 2030). Les organismes porteurs de la démarche et admissibles à l’aide financière sont les MRC, les municipalités exerçant certaines compétences de MRC, l’Administration régionale Kativik ainsi que l’Administration régionale Baie-James. Le programme ATCL se déploiera en deux volets, le premier visant à l’élaboration et à la mise à jour des plans climat, et le deuxième, qui financera la planification et la mise en œuvre de projets issus du plan climat.
Concrètement, les plans climat élaborés au premier volet devront obligatoirement être produits et approuvés afin d’accéder à l’aide financière du deuxième volet. Toutefois, certains plans climat partiels, couvrant une partie du territoire ou uniquement l’atténuation ou l’adaptation, pourraient, sous certaines conditions, être acceptés et permettraient ainsi d’accéder plus rapidement au volet 2.
La première étape de la démarche est donc l’élaboration d’un plan climat. Pour ce faire, les MRC pourront, au choix, soit recourir aux services de consultants ou attitrer une ou plusieurs ressources internes à ce projet. Une formule hybride est également possible. Dans tous les cas, la contribution des différentes parties prenantes, une connaissance du milieu et la collecte des données seront requises pour l’élaboration d’un plan climat. De plus, la participation des membres du personnel des organismes municipaux sera primordiale, car ceux-ci seront responsables de la mise en œuvre et du suivi du plan climat après son élaboration. Leur contribution et leur adhésion à la démarche sont ainsi fondamentales à son succès. L’ensemble des intervenants du monde municipal sera appelé à se mobiliser et devra mettre la main à la pâte.
Plans climat
Les plans climat combineront un volet d’adaptation aux changements climatiques et un volet d’atténuation de ces derniers, c’est-à-dire de réduction des GES.
La démarche d’adaptation s’appuiera sur une analyse des risques liés au climat. Celle-ci permettra d’identifier les services municipaux et les systèmes bâtis les plus vulnérables, ainsi que les composantes socioéconomiques du système et de l’environnement naturel à risque. Par la suite, il sera possible d’identifier et de prioriser des mesures qui permettront de réduire leur vulnérabilité et d’augmenter leur résilience.
La démarche d’atténuation sera amorcée par la réalisation d’un inventaire des émissions des GES générées sur le territoire de la MRC, et ce, conformément aux indications du Guide méthodologique pour la réalisation d’un inventaire des émissions de GES d’un organisme municipal[1]. Ce guide a été produit par le MELCCFP, dans le cadre du programme ATCL, pour encadrer la réalisation de la démarche. Des mesures de réduction des GES pourront par la suite être identifiées, quantifiées (lorsque possible) et priorisées.
D’autres éléments, tels que le portrait du territoire, l’identification des objectifs en matière d’adaptation et d’atténuation, ainsi que la planification de la mise en œuvre et du suivi des résultats devront également être inclus au plan climat.
En plus de permettre d’accéder au volet 2 du programme ATCL, l’élaboration d’un plan climat présente de nombreux avantages. Il permettra notamment une planification efficiente des actions en atténuation et en adaptation aux changements climatiques. Il pourra également servir d’outil intégrateur s’harmonisant avec les politiques et avec les autres documents de planification existants ou à développer (par exemple, les schémas d’aménagement et de développement, les plans d’urbanisme, les plans régionaux des milieux humides et hydriques, les plans de gestion des actifs, etc.).
Soutien de la FQM
Afin de faciliter le déploiement du programme ATCL, la FQM a été mandatée par le MELCCFP pour offrir de l’accompagnement et du soutien aux organismes municipaux, et ainsi les aider à relever le défi de la transition climatique. La Fédération est stimulée par ce nouveau défi et prête à assumer ce rôle de soutien.
Le service de l’ingénierie, des infrastructures et de l’adaptation aux changements climatiques est disponible pour assister les organisations municipales dans l’élaboration de leur plan climat et pour les appuyer en matière de gestion contractuelle, de gestion et de suivi de projet et de soutien technique pour l’élaboration des différentes étapes du plan climat. Les professionnels de cette équipe seront également présents, le moment venu, pour les soutenir dans l’approbation de leurs plans climat complets ou partiels. De plus, ils pourront fournir un accompagnement dans le cadre du volet 2, que ce soit pour l’élaboration d’une programmation de projets ou pour la mise en œuvre des mesures identifiées.
Le programme ATCL présente une opportunité unique pour le monde municipal de mener des actions concrètes en transition climatique. La FQM espère que l’enthousiasme des élus·es, du personnel municipal et de la population sera au rendez-vous. Si des défis se présentent au cours de votre démarche, n’hésitez pas à contacter notre équipe à ingenierie@fqm.ca.
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[1] https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/publications-adm/plan-economie-verte/programmes/accelerer-transition-locale/guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf