Par Julie Therrien-Meunier, coordonnatrice en approvisionnement à la direction de l’ingénierie, des infrastructures et de l’adaptation aux changements climatiques, Fédération québécoise des
municipalités
Le Québec fait face à des enjeux environnementaux, tels que les changements climatiques, la perte de biodiversité et la gestion des déchets. Les municipalités jouent un rôle central dans la lutte contre ces défis en tant qu’actrices de premier plan dans la gestion des ressources naturelles, la protection de
l’environnement et la promotion du développement durable.
L’approvisionnement responsable implique la sélection et l’achat de biens et de services
en tenant compte de leur impact social, économique et environnemental. Il s’agit d’un
processus stratégique qui vise à maximiser les bénéfices tout en minimisant les impacts négatifs
sur la société et l’environnement. En adoptant cette approche, les municipalités peuvent non
seulement réduire leur empreinte écologique, mais aussi contribuer à la lutte contre les changements
climatiques, la préservation des ressources naturelles et la promotion d’une économie circulaire.
De plus, l’approvisionnement responsable offre des avantages tangibles pour les municipalités ellesmêmes. En investissant dans des produits et services de qualité, durables et éthiques, les municipalités peuvent réduire les coûts à long terme, améliorer la satisfaction des citoyens et renforcer leur réputation en tant que leader en développement durable.
« La Loi sur le développement durable définit 16 principes qui doivent être pris en compte par
l’ensemble des ministères et des organismes publics dans leurs interventions. Ces principes
sont en quelque sorte un guide pour agir dans une perspective de développement durable. Ils
reflètent d’une manière originale les principes de la Déclaration de Rio sur l’environnement et le
développement, un texte fondamental qui affirme un engagement à l’échelle internationale pour le
développement durable.1 » Une politique municipale d’acquisition écoresponsable s’impose comme une
réponse stratégique à ces enjeux tout au long de la chaîne d’approvisionnement.
Toute acquisition écoresponsable doit débuter avec une réflexion sur la réelle nécessité de procéder
à un achat. La réparation, la mise à niveau et le recyclage seront toujours de bonnes solutions pour
réduire l’impact environnemental. Faire l’inventaire des émissions de produits polluants et contaminants
vous aidera à y voir plus clair pour élaborer un plan de gestion environnementale.
Analyse de cycle de vie
Ensuite, une étape importante est de réaliser une analyse de cycle de vie. Pour un produit ou un
ensemble de processus, le profil est établi selon l’empreinte de la conception jusqu’à la disposition finale, c’est-à-dire la transformation des matières premières nécessaire à sa fabrication, son emballage,
sa distribution, son recyclage, etc. Cette approche permet aussi de connaître le coût lié à l’achat, incluant
l’entretien, la consommation énergétique et la valorisation de la matière en fin de vie utile.
Les priorités peuvent être définies selon le volume d’achat, les projets à venir, l’impact environnemental
ou le retour sur investissement. Il s’agit de connaître ce qui existe sur le marché, d’utiliser les certifications
comme exigence d’admissibilité ou d’exiger certaines spécificités, comme la matière, dans vos documents
d’appel d’offres. Les critères d’évaluation peuvent se baser sur le développement durable dans un
système de pondération; le système d’homologation de biens peut aussi aller en ce sens et le coût
d’impact lié à l’acquisition peut faire partie du calcul pour établir les prix d’une soumission. Il ne faudra
pas oublier de faire le suivi durant et après le contrat pour s’assurer que les exigences sont respectées. Dans le cas contraire, l’évaluation de rendement pourrait être un outil nécessaire.
Les technologies de l’information, les projets de construction, les événements et les véhicules avec
émissions de carbone inférieures ou électriques sont les principaux domaines qui devraient être visés
par les municipalités. De manière plus générale, les caractéristiques recherchées sont, par exemple,
l’efficacité énergétique, l’utilisation de bois et de matières recyclées, la réduction des gaz à effet de
serre, la réduction de la consommation d’eau et les valeurs d’égalité dans l’emploi.
Une politique d’acquisition écoresponsable devrait favoriser des biens et des méthodes qui respectent
la durabilité, la récupération, la réutilisation et le recyclage. Cette politique est un outil de référence
pour mieux communiquer l’engagement de la municipalité à cet effet. Elle devrait faire mention
d’une priorité aux produits et services locaux en autorisant une discrimination basée sur le territoire
de la municipalité et sur la qualification en lien avec le développement durable pour certains contrats.
Prendre note que le local n’est pas toujours la meilleure solution, bien que le transport soit réduit,
d’où l’importance d’analyser le cycle de vie.
Par ailleurs, tous les départements d’une municipalité devraient être impliqués dans cette mission. Faire l’inventaire des émissions de produits polluants et rechercher des pistes d’amélioration sont des
sujets qui devraient faire partie d’une réflexion globale. Par exemple, inclure des normes minimales
d’espaces verts dans les règles d’aménagement urbain et taxer l’utilisation de l’eau potable sont des
approches intéressantes.
En adoptant une politique municipale d’acquisition écoresponsable, les municipalités du Québec peuvent
jouer un rôle de premier plan dans la promotion du développement durable et de la lutte contre les
changements climatiques. En intégrant des critères environnementaux, sociaux et éthiques dans
leurs décisions d’achat, les municipalités peuvent contribuer à bâtir un avenir plus juste, équitable et
respectueux de l’environnement pour les générations présentes et futures.
Le service de l’ingénierie, des infrastructures et de l’adaptation aux changements climatiques de la FQM
peut vous guider dans la réalisation de ces démarches. Vous pouvez nous joindre à ingenierie@fqm.ca si vous désirez en savoir davantage. Au plaisir de travailler avec vous!