Votre renouvellement d'assurance : 4 inventaires à réaliser

30 août 2023
Le service d'Assurance de la FQM

Par Mme Lila Beddard
Directrice, Souscription
Fonds d’assurance des municipalités du Québec

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Vous devez bientôt renouveler votre contrat d’assurance? Avant de reconduire les mêmes protections que celles de l’année précédente, assurez-vous que la situation de votre municipalité n’a pas changé. Si vos protections sont mal adaptées, vous pourriez ne pas être protégé adéquatement en cas de sinistres. Pour avoir le portrait complet, réalisez ces quatre inventaires essentiels avant chaque renouvellement.

1.   Les biens détenus par votre municipalité

Il est primordial d’avoir le portrait juste de l’ensemble des biens détenus par votre municipalité. Pour y parvenir, dressez l’inventaire de tous les bâtiments municipaux, y compris ceux acquis dans la dernière année et ceux qui seraient vacants. Pour chacun d’entre eux, notez leur valeur assurable, leur superficie, leur année de construction et leur affectation. N’oubliez pas d’y inclure les stations de pompage ainsi que leur adresse.

En plus des biens immobiliers, votre municipalité possède également de nombreux biens, tels que des meubles, des œuvres d’art, du matériel informatique ou la collection de livres de la bibliothèque. Vous devrez spécifier pour chacun de ces biens l’usage, la date d’acquisition, la valeur, l’âge et tout autre détail permettant d’établir la protection adéquate.

2.   Les activités municipales

En plus d’offrir divers services aux citoyens, votre municipalité organise assurément plusieurs événements dans l’année. Sachez que ces activités doivent aussi être protégées par votre assurance. Si l’événement est organisé par une tierce partie, veillez à ce qu’il y ait un contrat signé et exigez les preuves d’assurance du tiers. N’hésitez surtout pas à faire part à votre assureur de toute entente signée avec un tiers dans le cadre de vos activités.

Pour bien vous protéger des réclamations en erreurs et en omissions, tenez une liste à jour de tous vos employés en précisant leur service et les principales tâches qui leur incombent.

Vous avez des chantiers en cours ou vous en prévoyez dans la prochaine année? Consignez dans un registre les dates de début et de fin de tous les chantiers, ainsi que les parties impliquées dans vos projets de construction, de rénovation ou d’agrandissement.

3.   Les lieux accessibles aux citoyens

Les lieux touristiques détenus ou gérés par votre municipalité attirent sûrement un grand nombre de visiteurs. Malheureusement, ils ne sont pas à l’abri des sinistres. Il est donc primordial de faire l’inventaire de tous les campings, parcs, sentiers et autres endroits qui accueillent des visiteurs. Pour chacun d’entre eux, précisez les installations et les services offerts sur place et assurez-vous de tenir les lieux conformes aux normes et sécuritaires pour les usagers en tout temps.

4.   La flotte et le garage municipal

Les municipalités possèdent souvent un parc automobile comprenant des véhicules à usage varié. Si c’est votre cas, assurez-vous de toujours garder un inventaire à jour de votre flotte. En cas de sinistre, vous aurez ainsi les bons montants d’assurance pour le remplacement d’un véhicule ou la location d’un véhicule de remplacement. Votre inventaire devrait être mis à jour à chaque ajout et retrait de véhicules.

Précisez également les mesures de sécurité présentes dans votre garage et indiquez les endroits où sont stationnés les véhicules lorsqu’ils ne sont pas en fonction.

Un exercice essentiel

Si vous n’avez jamais effectué d’inventaires de la sorte dans votre municipalité, le processus peut être fastidieux. Cependant, une fois que vous aurez en main vos inventaires, vous n’aurez qu’à les garder à jour.

Une fois vos inventaires à jour, vous n’aurez qu’à analyser vos couvertures en cours pour déterminer si elles sont toujours adéquates ou si des changements sont nécessaires. Votre processus de renouvellement sera alors beaucoup plus simple, l’ensemble de vos actifs sera protégé et vous garderez un meilleur contrôle de vos opérations.

N’hésitez pas à faire appel à votre courtier! Il pourra vous guider tout au long du processus de renouvellement.