Programmation

portrait du president, Olivier Marcotte, dans son milieu de travail.L'inspection nucleaire de Nucleom

17h00

Ouverture de l'enregistrement des congressistes

Vous pouvez vous enregistrer jusqu'à 20 h 30.

07h00

Accueil et enregistrement des congressistes

Vous pouvez vous enregistrer jusqu'à 19 h.

08h00

Salle 400

Visite du Salon affaires municipales

Vous pouvez visiter le Salon jusqu'à 18 h.

08h30

Salle 400

Ouverture officielle du Salon affaires municipales

08h30

Salle 2000A

Assemblée annuelle des assurés du Fonds d'assurance des municipalités du Québec

09h00

CAUSERIE, RENDEZ-VOUS ET ATELIERS

CAUSERIE DE L’AGORA

La gestion des médias sociaux
Intervenants : Lanie Dufour, conseillère en affaires publiques et Cedrik Verreault, conseiller en relations chez Catapulte
Au Salon affaires municipale

Les médias sociaux donnent la parole à tous. Aussi, ils peuvent servir à informer efficacement nos citoyens, mais sont également, pour certains, un moyen de s’attaquer aux élu·es et aux employés municipaux. Des experts seront là pour vous outiller à bien utiliser ces médias et à gérer des situations plus problématiques.

RENDEZ-VOUS HEURE EN HEURE

Le 9-1-1 et le 3-1-1... Comprendre. Désengorger. Démystifier
Marie-Andrée Giroux, directrice du développement des affaires, des communications et de la division CITAM chez CAUCA, centre d’expertise multiservice
Salle 2101

Saviez-vous que le tiers des appels au 9-1-1 ne sont pas de nature urgente? Ce volume surcharge les centres d’appels 9-1-1, mettant en péril la sécurité de vos citoyens. Ce Rendez-vous présente la solution éprouvée de l’impartition des appels de type « urgences municipales » et de l’implantation du 3-1-1, ce numéro facile à retenir et réservé aux municipalités.

La réduction du carbone intrinsèque des bâtiments : un incontournable
Louis Poliquin, M.sc., directeur, Centre d’expertise sur la construction commerciale en bois (Cecobois)
Salle 207

L’atteinte de la carboneutralité d’ici 2050 est une priorité pour de nombreuses organisations. Dans le domaine de la construction, les moyens mis en œuvre pour y parvenir se limitent souvent à réduire les émissions liées à l’opération des bâtiments. Or, plusieurs études démontrent que les émissions de GES issues de la fabrication des matériaux de construction ont une incidence majeure. En ce sens, des politiques sur le carbone intrinsèque visant à réduire l’impact des matériaux de construction émergent à travers le monde au niveau national et municipal. Ce Rendez-vous présentera un survol des politiques et des outils existants afin d’introduire le carbone intrinsèque dans vos règlementations ou vos projets. Finalement, des exemples d’évaluations comparatives d’empreinte carbone de bâtiments réalisées avec le calculateur carbone Gestimat seront également présentés.

La communication publique et politique dans un conseil municipal
Rémy Trudel, professeur invité et Isabelle Denys, conseillère en recrutement de l’École nationale d’administration publique (ENAP)
Salle 2000C

Quels éléments sont à la base d’une communication efficace pour un conseil municipal? Quels sont les pièges à éviter par les élus·es dans leurs communications publiques? Et quelles règles doivent-ils suivre pour vivre en harmonie avec les gens qu’ils représentent? Ce Rendez-vous présentera les notions de communication essentielles à connaître pour un élu·e municipal.

Gestion stratégique de l’eau - Planification, accompagnement et financement (programme PRIMEAU)
Jessy Baron, sous-ministre adjoint aux infrastructures et aux finances municipales du ministère des Affaires municipales et de l’habitation (MAMH), et Dominic Lachance, directeur de l’ingénierie et des infrastructures de la FQM
Salle 205ABC

Ce Rendez-vous abordera le grand thème de la gestion stratégique de l’eau par le biais du Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) 2023, de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (SQEEP) et de la réalisation des plans de gestion des actifs en eau. L’objectif est aussi de présenter la démarche d’accompagnement des municipalités pour l’élaboration des plans de gestion des actifs. Les participantes et participants pourront également échanger sur les meilleures pratiques en matière de gestion de l’eau. Joignez-vous à nous pour une discussion inspirante!

RENDEZ-VOUS JURIDIQUE

Les nouvelles obligations en matière d’accès aux documents et de protection des renseignements personnels des organismes publics
Me Sylvie F. Lévesque, avocate chez Trivium Avocats, Notaires, Conseils
Salle 204AB

La plupart des modifications apportées à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels entrent en vigueur en septembre 2023. Ce Rendez-vous proposera une revue des nouvelles obligations d’accès et de protection des renseignements personnels, en portant une attention particulière aux incidents de confidentialité, leur traitement et leurs conséquences possibles sur la municipalité.

ATELIERS D’INFORMATION

Les préoccupations des élus·es : résultats de l’enquête 2023
Intervenante : Bouchard. Ph. D. professeure adjointe à l'École de politique appliquée, toutes deux à l'Université de Sherbrooke
Salle 2000B

À l’hiver 2023, la FQM, en association avec des ressources expertes de l’Université de Sherbrooke, mettait à jour les données recueillies en 2017 sur les préoccupations des élus·es. Comment ont évolué les préoccupations en matière de conciliation famille-travail-engagement politique? Concernant les situations d’intimidation et de harcèlement? En ce qui a trait au sentiment d’impuissance ou d’inconfort face à l’aspect « conflictuel » de la politique? Remarque-t-on des disparités importantes entre les femmes et les hommes élus? C’est ce que vous saurez lors de la présentation des résultats de l’enquête sur les préoccupations des élus·es 2023.

Les changements climatiques et la biodiversité - Traduction simultanée en anglais
Intervenants : Francis Clément, directeur des projets et opérations, Fanny Maure, directrice, développement des affaires et communication chez Habitat et Jérôme Dupras, professeur au département des sciences naturelles de l’Université du Québec en Outaouais (UQO) et chercheur à l’Institut des sciences de la forêt tempérée (ISFORT), co-fondateur et président directeur général d’Habitat
Salle 2000D

Cet Atelier est une occasion unique d’en apprendre davantage sur les changements climatiques et le rôle essentiel de la nature et de la biodiversité dans l’adaptation et la résilience de nos communautés. Il permettra également de mieux comprendre le rôle que peuvent jouer les municipalités à la lumière d’exemples concrets d’initiatives réalisées dans différents territoires du Québec.

Concilier fiscalité municipale et environnement
Intervenants : Diego Creimer, directeur des finances et de la diversité et Jean-Philippe Lemay, avocat et chef de projets Écofiscalité chez Snap Québec, Donald Rheault, maire de la municipalité de Preissac et Jean-François Morissette, directeur du Service de la gestion du territoire et du développement durable de la Ville de Victoriaville
Salle 206AB

Les attentes envers les municipalités sont élevées, surtout en matière d’environnement et de lutte aux changements climatiques. Au-delà des sources de financement des municipalités, on parle souvent d’écofiscalité et de mesures concrètes accessibles. Quelles sont-elles? Aussi, plusieurs s’interrogent sur les coûts réels des développements immobiliers. Des spécialistes répondront à vos questions.

09h30

Salle 2000A

Assemblée annuelle des membres de la FQM - 1re partie

10h00

CAUSERIE ET RENDEZ-VOUS

CAUSERIE DE L’AGORA

La gestion des assemblées publiques
Intervenantes : Annie Fernandez, présidente et Anne-Marie A. Savoie, associée chez Fernandez relations publiques
Au Salon affaires municipales

La tenue d’assemblées publiques fait partie de l’ADN du fonctionnement des municipalités, mais les épisodes difficiles où les règles de bienséances ne sont pas respectées se multiplient. Que faire? Comment les éviter? Comment gérer ces situations? Voici les questions qui seront soulevées durant cette Causerie.

RENDEZ-VOUS HEURE EN HEURE

Le partenaire de votre transition énergétique
François Baron, délégué - Développement de marchés et partenariats stratégiques, Jean-Pierre Chakra, chef - Développement des Offres Énergie résidentiel et Nathalie Raymond, conseillère – Électrification des transports chez Hydro-Québec
Salle 204AB

Hydro-Québec est résolument engagée dans la transition énergétique. Pour encourager les municipalités et leurs citoyens à mieux consommer l’électricité et à réduire les émissions de GES, elle offre de l’accompagnement, des appuis financiers, des options tarifaires, des technologies et d’autres services en matière d’efficacité énergétique et de mobilité électrique. Cette présentation expose les différents programmes en efficacité énergétique, pour les clientèles d’affaires et résidentielle, ainsi que le programme de bornes de recharge. Faites partie des acteurs de changement!

La pénurie de main-d’oeuvre : la rémunération, un levier pour y faire face
Me Héloïse Desgagnés, coordonnatrice en ressources humaines et relations du travail, et Isabelle Hébert, M.Sc, conseillère principale en ressources humaines à la FQM
Salle 205ABC

Pour atténuer les départs et faciliter le recrutement, il devient essentiel d’offrir à ses employés une enveloppe de rémunération compétitive, et ce, selon un marché de référence approprié. Pour y arriver, il faut, entre autres, évaluer son positionnement sur le marché, mais aussi tenir compte de l’équité interne. Ce Rendez-vous suscitera une réflexion face aux défis actuels en matière de rémunération afin d’en dégager les opportunités, les contraintes et les avenues envisageables pour le secteur municipal.

RENDEZ-VOUS JURIDIQUES

Les ententes intermunicipales : se réunir pour mieux servir
Me Annie Chagnon, avocate et Me Yves Chaîné, avocat associé, chez Bélanger Sauvé
Salle 2000C

À titre de gouvernements de proximité, les municipalités sont appelées à fournir des services de plus en plus diversifiés, dans un contexte en constante évolution. La mise en commun peut être un choix judicieux pour maintenir des services de qualité à moindres coûts. Ce Rendez-vous abordera les trois types d’ententes municipales que le législateur met à la disposition des municipalités, leurs particularités propres, les procédures de mise en œuvre, la rédaction des ententes ainsi que les écueils à éviter.

Les droits et obligations des employeurs à l’ère du télétravail
Me Orélie B. Landreville, avocate associée chez Loranger Marcoux
Salle 2101

Le télétravail a longtemps été considéré comme un mode de travail alternatif. Toutefois, afin de s’adapter au contexte particulier des dernières années, la majorité des entreprises ont dû revoir leurs façons de faire et, aujourd’hui, plusieurs se dirigent vers un mode de travail hybride. Cette transition entraîne le besoin de circonscrire de façon explicite les modalités du télétravail : quels sont les droits et obligations des employés et des employeurs? Quel impact aura ce mode de travail sur l’application des lois? Cette présentation passe en revue les principales règles à considérer en lien avec le télétravail, tout en analysant les enjeux qui peuvent en découler. Elle présente également des astuces qui pourront être utiles dans l’élaboration d’une politique de télétravail claire et complète.

De l’avis de réclamation au Tribunal
Me Véronique Gendron, directrice du service des affaires litigieuses, et Julie Martineau, directrice du service de l’indemnisation du Fonds d’assurance des municipalités du Québec
Salle 207

En abordant diverses situations rencontrées depuis le début de leur carrière respective, les présentatrices traiteront des enjeux relatifs aux dossiers de réclamation contre une municipalité, de l’évènement à l’origine d’une poursuite, jusqu’à la fin du processus judiciaire. Cette formation vous donnera de précieux outils pour agir judicieusement et efficacement, afin d’éviter de commettre des impairs. Tant les élus·es que les employés municipaux courent le risque de nuire au bon déroulement d’un dossier et à sa bonne réussite, s’ils n’agissent pas avec prudence dans le cadre de leur rôle distinctif dans ces situations délicates. Également, de nouvelles pratiques en Cour du Québec entrées en vigueur le 30 juin 2023 modifient considérablement le traitement des dossiers judicaires devant ce tribunal. Voyez-y plus clair!

11h15

Salle 200

Ouverture officielle du Congrès

- Allocution de M. Jacques Demers, président de la FQM
- Allocution de Mme Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales

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12h00

Salle 200

Dîner des congressistes

Présenté par Desjardins

13h00

Salle 200

Activité de reconnaissance des élus·es

Remise des Grands prix de la FQM et des méritas soulignant 20 ans et plus d’engagement municipal.

En partenariat avec le Fonds de solidarité FTQ

14h30

CAUSERIE, RENDEZ-VOUS ET ATELIERS

CAUSERIE DE L’AGORA

Le harcèlement psychologique et la gestion de crise
Intervenants : Mes Véronique Aubé, avocate et associée et Robert Boyd, avocat et associé chez Cain Lamarre et Me Catherine Filteau, avocate au service en ressources humaines et relations du travail de la FQM
Au Salon affaires municipales

Des organisations municipales aux prises avec des pressions citoyennes qui pourraient s’assimiler à du harcèlement ne sont malheureusement pas des cas isolés. Que doit faire la municipalité face à ses employés? Comment gérer l’échauffement des esprits dans la population? Les élus·es, la direction générale et les employés municipaux ont tous leur rôle à jouer dans la prévention et la gestion des situations d’incivilité. Cette Causerie vise à permettre aux participants de comprendre le rôle qu’ils doivent jouer pour prévenir le harcèlement psychologique et les outils à leur disposition pour le faire. Nous aborderons plus précisément les bonnes pratiques à mettre en place pour éviter qu’une situation problématique ne dégénère ainsi que les stratégies de gestion de crise pour rétablir la confiance avec la population.

RENDEZ-VOUS HEURE EN HEURE

Nouveautés en matière d’assurance : une couverture en cas d’intimidation et bien plus
Lila Beddar, directrice du service de la souscription, et Julie Martineau, directrice du service de l’indemnisation du Fonds d’assurance des municipalités du Québec
Salle 2101

Le Fonds d’assurance des municipalités du Québec, par son expertise dans le monde municipal, est toujours à l’écoute de vos besoins afin de mieux vous accompagner dans la protection de vos actifs et des différentes sphères de vos activités municipales. Ainsi des produits novateurs sont mis en place afin de combler vos besoins en la matière. Ce Rendez-vous offre un survol de ces nouveaux produits développés par le Fonds durant la dernière année. Les intervenantes vous feront part de certains détails de ces nouvelles couvertures d’assurance.

Les projets d’efficacité énergétique : un premier pas vers la décarbonation efficiente des bâtiments
Vincent Pouliot, directeur principal, marché carbone et efficacité énergétique, et Marc-André Godbout, directeur expertise énergétique groupe DATECH chez Énergir
Salle 207

Depuis plus de 20 ans, Énergir déploie une vaste gamme de programmes de subventions pour accompagner les municipalités dans leurs projets d’efficacité énergétique. Ce Rendez-vous vise à montrer comment ces programmes peuvent être déployés pour contribuer concrètement à la décarbonation des bâtiments municipaux. Que ce soit par des équipements à gaz naturel à haute efficacité énergétique, par la rénovation, par l’optimisation des systèmes mécaniques des bâtiments existants ou lors de la construction de nouveaux bâtiments municipaux, l’offre d’Énergir fait partie de la solution.

Le loisir québécois… Plusieurs modes de gestion possibles
Marie-Lune Genest, directrice des Opérations, Service aux infrastructures (Québec) et Service récréatif (Est du Québec) chez Groupe HELIOS
Salle 205ABC

Dans le contexte actuel, les besoins des citoyens en matière d’activités de loisirs sont de plus en plus importants. Le manque de ressources spécialisées, combiné à des attentes croissantes de la population, amène à revoir les modes de gestion traditionnels. Dans ce Rendez-vous, Groupe HELIOS présente les nombreuses solutions à la disposition des organisations municipales.

Pour une meilleure gestion des matières organiques
Geneviève Dussault, conseillère en environnement, Laura Cicciarelli, conseillère en environnement et Francis Vermette, directeur aux opérations chez RECYC-QUÉBEC
Salle 204AB

Une bonne gestion des matières organiques contribue à la fois à l’activité économique de la région et à l’effort collectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Les municipalités sont des partenaires essentielles pour atteindre les objectifs de réduction de gaspillage alimentaire, de détournement de la matière organique, de son élimination et de sa mise en valeur. Ce Rendez-vous présente les dernières données sur la gestion des matières organiques et décrit les différentes initiatives en cours ainsi que les outils disponibles.

RENDEZ-VOUS JURIDIQUES

Les projets d’infrastructures municipales : freins et leviers potentiels pour en assurer la réussite
Mes Karine Boies, avocate associée, et Stéphanie Turcotte, avocate chez Cain Lamarre
Salle 206AB

Entre l’obtention de la subvention, le règlement d’emprunt, la préparation des plans et devis et l’obtention des autorisations gouvernementales requises, la réalisation d’un projet d’infrastructures municipales n’est pas un long fleuve tranquille. Il arrive souvent que des embûches se présentent, pouvant aller jusqu’à mettre la réalisation du projet en péril. Ce Rendez-vous est l’occasion de dresser les freins et leviers potentiels, du point de vue légal, pour aider à la réalisation de tels projets.

Les critères d’octroi d’une dérogation mineure et le pouvoir de désaveu de la MRC - Traduction simultanée en anglais
Mes Martin Bouffard, avocat associé, et Christopher-William Dufour-Gagné, avocat chez Morency, Société d’avocats
Salle 2000D

La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LAU) prévoit que le comité consultatif d’urbanisme (CCU) et le conseil municipal doivent prendre en compte plusieurs critères, dont certains sont moins connus, afin de décider de l’octroi d’une dérogation mineure. De plus, la LAU a récemment été modifiée afin de confier à la MRC un rôle de chien de garde quant à l’octroi de certaines dérogations mineures. Considérant que la résolution du conseil peut être contestée devant les tribunaux, ce Rendez-vous sera l’occasion de rappeler les principales règles applicables dans le cadre du processus de décision pour les dérogations mineures.conseil peut être contestée devant les tribunaux, cette séance de travail sera l’occasion de rappeler les principales règles applicables dans le cadre du processus de décision pour les dérogations mineures.

ATELIER POLITIQUE

Les changements climatiques : la nécessité de planifier la lutte
Intervenants : Alain Bourque, directeur général d’Ouranos - Consortium de recherche appliquée sur les changements climatiques et membre du Comité consultatif sur les changements climatiques du gouvernement du Québec et Alain Webster, président du Comité consultatif sur les changements climatiques du gouvernement du Québec et professeur en économie de l’environnement à l’Université de Sherbrooke
Salle 2000B

Lors des dernières élections québécoises, les municipalités ont clairement identifié la question environnementale et les changements climatiques comme étant des priorités. Un an plus tard, comment le gouvernement peut-il s’assurer que les municipalités disposent des ressources nécessaires pour devenir une véritable force de première ligne pour faire face aux défis climatiques?

ATELIERS D’INFORMATION

Des initiatives en matière de transport collectif
Intervenants : Marc-André Avoine, président de l’Union des transports adaptés et collectifs du Québec, Romain Girard, président de la firme Vector et chargé de cours à l’Université Laval et André Lavoie, président de l’Association des transports collectifs ruraux du Québec
Salle 2000A

Au moment où de nombreux travailleurs des grands centres choisissent de s’installer dans nos municipalités, plusieurs défis se dressent devant le développement des réseaux de transports collectifs dans nos régions. Forts de leurs expériences concrètes, les panélistes discuteront des conséquences de la pandémie à moyen et long termes et des solutions qui ont permis à certaines régions de se démarquer malgré ce contexte difficile.

Le patrimoine bâti et religieux : des projets porteurs
Intervenants : Mario Biron, maire de Saint-Stanislas, Pierre-Philippe Côté, alias Pilou, réalisateur, compositeur et musicien, fondateur et directeur créatif du BEAM dans la municipalité de Saint-Adrien et Carole Richer, conseillère en développement local à la MRC de Maria-Chapdelaine
Salle 2000C

Chaque ville et village a en son cœur une église, de moins en moins occupée, de moins en moins vivante. Comment donner une deuxième vie à ces majestueux bâtiments dont le seul fait de leur localisation névralgique les rend incontournables, voire indispensables? Dans cet Atelier, vous seront présentées des expériences de requalification et de transformation de ces bâtiments en d’autres usages qui ont donné des opportunités de développement et de revitalisation de nos cœurs de villages! Venez voir grand!

14h30

Au Salon affaires municipales

Consultations juridiques

- Consultations sans frais de 15 min.
- Réservez votre plage horaire directement au Salon affaires municipales.
- Les consultations juridiques se dérouleront jusqu'à 16 h.

En collaboration avec Municonseil Avocats

15h30

CAUSERIE ET RENDEZ-VOUS

CAUSERIE DE L’AGORA

Apprivoiser les relations avec les médias
Intervenants : Maxime Couture, vice-président bureau de communication et Sophie Villeneuve, vice-présidente stratégie chez Catapulte
Au Salon affaires municipales

Les médias jouent un rôle essentiel dans une société démocratique, mais bien communiquer avec eux est presque un art. Les rapports avec les journalistes constituent un défi constant pour les élus·es, le message repris dans les médias étant souvent déterminant pour l’avenir d’un projet ou pour la gestion de la municipalité.

RENDEZ-VOUS HEURE EN HEURE

Vers une bonification de l’offre de police de proximité
Amélie Bois, conseillère, division coordination et pratiques policières et Lieutenant Pascal Rochon, responsable de la division des relations avec les municipalités à la Sûreté du Québec
Salle 2101

À l’écoute de ses partenaires, la Sûreté du Québec enrichit son offre de police de proximité en visant la multiplication des contacts et des échanges sur les enjeux de sécurité publique, la proactivité dans la démarche de résolution de problèmes et l’adaptation aux différentes réalités du territoire. Ce Rendez-vous présente l’approche RELAIS, qui favorise une interaction plus directe entre les policiers et les acteurs clés de la communauté.

Le programme de prévention SST : votre municipalité est-elle conforme?
Marc-Antoine Blais, conseiller en prévention des risques en santé et sécurité du travail chez Medial Services-Conseils SST
Salle 207

Étant l’un des principaux mécanismes de prévention à la Loi sur la santé et la sécurité du travail, l’élaboration et la mise en place d’un programme de prévention adapté permettent, entre autres, d’effectuer l’identification et l’analyse des risques présents au sein de l’organisation, y compris les risques psychosociaux. Bien utilisé, il peut permettre aux organisations municipales de mieux tirer leur épingle du jeu en termes d’élimination ou de contrôle des risques au travail. Ce Rendez-vous vise à mieux vous outiller pour que vous puissiez mieux comprendre vos obligations en matière de santé et de sécurité du travail, plus spécifiquement celles relatives au programme de prévention.

RENDEZ-VOUS JURIDIQUES

Les établissements d’hébergement touristique : les défis et les solutions
Me Stéphanie Provost, avocate chez Prévost Fortin D’Aoust, Avocats
Salle 204AB

Le taux d’inoccupation des logements au Québec est extrêmement bas et l’augmentation du nombre d’établissements d’hébergement touristique risque de rendre l’accès aux logements encore plus difficile. Ce Rendez-vous explique les différentes façons de réglementer et d’encadrer ces établissements, notamment par le zonage ou les usages conditionnels. Seront aussi traités la Loi sur l’hébergement touristique et le processus réglementaire pour interdire l’utilisation des résidences principales à cet effet.

Le droit de préemption : un nouvel outil pour les municipalités - Traduction simultanée en anglais
Mes Annie Aubé, avocate, et Camille Gagné, avocate chez Groupe TCJ
Salle 2000D

Dans le cadre de la Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation, le gouvernement a notamment accordé aux municipalités le pouvoir d’acquérir des immeubles au moyen d’un droit de préemption. Ce Rendez-vous présente le concept de droit de préemption et explique les modalités qui y sont liées.

Demande d’autorisation et d’exclusion en zone agricole provinciale à des fins municipales
Me Yves Boudreault, avocat chez Tremblay Bois, avocats
Salle 206AB

Plusieurs municipalités dont le périmètre urbain doit s’étendre en zone agricole doivent s’adresser à la Commission de protection du territoire agricole pour planifier leur expansion en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles. Ce Rendez-vous aborde les récentes modifications législatives au sujet des critères applicables à une demande d’autorisation ou d’exclusion de la zone agricole, notamment les conditions à rencontrer et les bonnes pratiques pour maximiser les chances de succès d’une demande auprès de la Commission.

La gestion contractuelle : les nouveautés à inclure à vos devis d’appels d’offres
Mes Pier-Olivier Fradette, avocat associé, et Philippe Vachon, avocats chez Lavery
Salle 205ABC

La préparation et la rédaction des contrats municipaux est en constante évolution. Ce Rendez-vous présente les nouvelles obligations qui doivent être prises en considération dans la rédaction d’un contrat municipal. Certaines de ces obligations peuvent même rendre inadmissible une personne à obtenir des contrats municipaux. Seront abordées les obligations relatives à la francisation chez les personnes qui veulent obtenir des contrats municipaux, l’utilisation des clauses d’ajustement de prix dû à la variation du prix du carburant et la réalité « post-COVID » qui doit influencer les attentes des municipalités et les dispositions qu’elles insèrent dans leurs documents contractuels.

16h30

Salle 400

Cocktail du Salon affaires municipales

Animation de Flip Fabrique et stations gourmandes

En collaboration avec l’Association des policières et des policiers provinciaux du Québec

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06h30

Accueil et enregistrement des congressistes

Vous pouvez vous enregistrer jusqu'à 19 h.

06h30

Salle 200

Petit-déjeuner des congressistes et allocution

Allocution de M. François Legault, premier ministre du Québec

En collaboration avec Bélanger Sauvé

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08h00

Salle 400

Salon affaires municipales

Café et viennoiseries

08h30

CAUSERIE, RENDEZ-VOUS ET ATELIERS

CAUSERIE DE L’AGORA

La prise de parole en public
Intervenantes : Annie Fernandez, présidente et Anne-Marie A. Savoie, associée chez Fernandez relations publiques
Au Salon affaires municipales

Les élus·es ont à prendre la parole et prononcer des discours, mais tous savent que ce n’est pas toujours une tâche facile. Comment se préparer? Comment structurer une intervention? Que doit-on privilégier? Lors de cette Causerie, des experts vous donnent une série de trucs qui vous permettront de mieux communiquer avec vos commettants.

RENDEZ-VOUS HEURE EN HEURE

Les enjeux concernant l’utilisation de la caméra portative par les policiers
Jacques Painchaud, président et Dominic Roberge, vice-président à la Discipline et déontologie à l’Association des policières et policiers provinciaux du Québec (APPQ)
Salle 204AB

Alors qu’un appui majoritaire pour le port de caméras corporelles par les policiers se dessine au sein de la population, le gouvernement semble, quant à lui, avoir une attitude mitigée sur le sujet. Ce Rendez-vous expose les différents enjeux relatifs aux caméras corporelles, notamment la notion de perception des policiers, les inquiétudes de ceux-ci face à cette technologie, les facteurs nécessaires à son implantation et les moyens de contrôle relatifs aux enregistrements.

RENDEZ-VOUS JURIDIQUE

Les développements récents en matière d’expropriation
Mes Mathieu Ayotte, avocat associé, Karine Dionne, avocate associée et Antoine Pelletier, avocat chez Stein Monast
Salle 2000C

Il y a récemment eu plusieurs développements en matière d’expropriation, notamment en ce qui a trait à l’expropriation déguisée dans le contexte de l’inclusion d’immeubles à des sites patrimoniaux et de l’imposition de normes réglementaires afférentes à la protection de l’environnement. Ce Rendez-vous traite de la jurisprudence récente rendue par les tribunaux sur le sujet.

ATELIERS POLITIQUES

Les mesures d’urgence : mieux soutenir les élus·es
Intervenants : Jaclin Bégin, maire de Sainte-Germaine-Boulé et préfet de la MRC d’Abitibi-Ouest, Patrick Bousez, maire de Rivière-Beaudette, préfet de la MRC de Vaudreuil-Soulanges et membre du conseil d’administration de la FQM, Marie-Claude Fortin, directrice générale de la MRC de Maria-Chapdelaine et Michaël Pilote, maire de Baie-Saint-Paul
Salle 205ABC

Les changements climatiques amplifient la fréquence et l’intensité des événements météorologiques extrêmes. L’accélération de phénomènes comme l’érosion impose des décisions de plus en plus difficiles pour les responsables de l’aménagement du territoire. Aussi, le rôle des élus·es municipaux en matière de sécurité civile est crucial. En vertu des articles 42 et 43 de la Loi sur la sécurité civile, il incombe aux mairesses et maires d’assumer la responsabilité de déclarer l’état d’urgence au sein de leur localité respective. À la suite de cela, ils se voient conférer des pouvoirs étendus et des responsabilités significatives pour sauvegarder la vie, la santé ou l’intégrité des personnes. Cet Atelier politique propose une discussion sur le rôle et les responsabilités des élus·es et l’évaluation de leurs rapports avec les autres autorités publiques lors de situations critiques et sur des moyens pour assurer la sécurité de nos communautés.

ATELIERS D’INFORMATION

L’aménagement du territoire : la nouvelle approche gouvernementale
Intervenant : Martin Desrochers, directeur des mandats stratégiques et Dominique Dupont, directrice de la coordination des interventions au Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation et Martin Lapointe, urbaniste, directeur de l’aménagement du territoire à la MRC de l’Assomption, président de l’Association des aménagistes régionaux du Québec
Salle 2000B

En juin 2022, le gouvernement du Québec dévoilait la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire. Dans le cadre de sa mise en œuvre, il a récemment adopté le projet de loi 16 modifiant la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et il a soumis à la consultation de nouvelles orientations gouvernementales en aménagement. Cet Atelier vise à informer les participants sur la nouvelle approche gouvernementale en aménagement du territoire.

La modernisation de la collecte sélective
Mathieu Guillemette, directeur principal, modernisation de la collecte sélective et tarification et Katlyn Dubé, chef d’équipe modernisation de la collecte sélective, Éco Entreprises Québec
Salle 206AB

Il y a moins d’un an, soit le 24 octobre 2022, Éco Entreprises Québec (EEQ) a été nommé « organisme de gestion désigné » de la collecte sélective. Ainsi, en vertu du Règlement portant sur un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles, l’organisme aura, dès 2025, l’entière responsabilité d’élaborer, de mettre en œuvre et de soutenir financièrement le système modernisé de collecte sélective. Lors de cet Atelier, la version révisée de l’entente-cadre à signer avec les organismes municipaux sera présentée en détail et les porte-parole de EEQ répondront aux interrogations des élus·es sur les modalités de celle-ci.

Le développement local : des initiatives inspirantes par les acteurs du milieu
Intervenants : Carolyne Aubin, directrice générale de la SADC Nicolet-Bécancour, Karine Béliveau, Conseillère au développement économique de la MRC de Nicolet-Yamaska, Anik Briand, directrice générale de la SADC du Kamouraska, Pascal Harvey, directeur général du Réseau des SADC et CAE, Pascale Malenfant, conseillère en développement mycologique et innovation à la MRC de Kamouraska et Louise Marchildon, directrice générale de l’Association des directions du développement économique local du Québec (ADDELQ)
Salle 2000A

Nous devons mettre en évidence des solutions collectives pour répondre aux enjeux actuels vécus par les entreprises et les citoyens. Vous souhaitez être inspiré ? Cet atelier est pour vous ! À travers des cas concrets, vous découvrirez comment des SADC+CAE et des MRC et des municipalités ont collaboré afin de mettre en place des initiatives inspirantes permettant l’atteinte des objectifs de développement de leur milieu. En collaboration avec l’Association des directions du développement économique local du Québec (ADDELQ), venez entendre leurs témoignages, les démarches entreprises, les difficultés rencontrées et surtout les effets positifs de cette collaboration.

La gestion des actifs : pour assurer la résilience et adapter nos milieux aux changements climatiques
Dominic Lachance, directeur, et Pauline Michèle Ngom, responsable en gestion des actifs à la direction de l’ingénierie et des infrastructures de la FQM
Salle 207

La question des changements climatiques est considérée comme urgente par tous les niveaux de gouvernement, mais ce sont les municipalités qui sont les plus touchées. Les événements causés par les changements climatiques, notamment les inondations, l’érosion côtière, les températures extrêmes et la sécheresse, entraînent des répercussions sur les actifs naturels et bâtis. Tout cela amène des risques nouveaux et accrus pour la prestation de services et a un impact sur la qualité des milieux de vie ainsi que sur le développement économique des collectivités. Cet Atelier présente les pratiques de gestion des actifs pouvant être très utiles dans le cadre d’une démarche d’adaptation aux changements climatiques.

Les changements climatiques et la biodiversité
Intervenants : Francis Clément, directeur des projets et opérations, Fanny Maure, directrice, développement des affaires et communication chez Habitat et Jérôme Dupras, professeur au département des sciences naturelles de l’Université du Québec en Outaouais (UQO) et chercheur à l’Institut des sciences de la forêt tempérée (ISFORT), co-fondateur et présidentdirecteur général d’Habitat
Salle 2101

Cet Atelier est une occasion unique d’en apprendre davantage sur les changements climatiques et le rôle essentiel de la nature et de la biodiversité dans l’adaptation et la résilience de nos communautés. Il permettra également de mieux comprendre le rôle que peuvent jouer les municipalités à la lumière d’exemples concrets d’initiatives réalisées dans différents territoires du Québec.

Les services de garde : des municipalités mobilisées - Traduction simultanée en anglais
Intervenants : Denis Blais, maire de Témiscouata-sur-le-Lac, Bruno Paradis, maire de Price et préfet de la MRC de La Mitis, Geneviève Ouellette. directrice adjointe, Conseil québécois des services éducatifs à la petite enfance, Suzanne Roy, ministre de la Famille, Antoine Tardif, maire de Victoriaville et 1er vice-président de la FQM
Salle 2000D

Le rôle des services de garde en tant que services essentiels n’est plus à démontrer, tout comme le manque de services et ses multiples conséquences sur les familles, sur les entreprises ainsi que pour les milieux qui en sont privés. Afin d’assurer une desserte plus équitable et résoudre la pénurie de places, des souplesses ont été accordées à la Loi afin que puissent être développés de nouveaux types de services, impliquant la communauté, comme le réclamait la FQM et bien des partenaires. Venez en savoir plus sur les démarches et le processus à partir de projets concrets de services de garde communautaires des plus intéressants qui ont vu le jour cette année.

09h00

Au Salon affaires municipales

Consultations juridiques

Les consultations juridiques se dérouleront jusqu'à 10 h 30.

En collaboration avec Municonseil Avocats

09h30

CAUSERIE ET RENDEZ-VOUS

CAUSERIE DE L’AGORA

Le Défi parité+Équité-Diversité-Inclusion : pour des MRC, municipalités, citoyennes et citoyens soucieux du vivre-ensemble de leur communauté
Intervenante : Gaëtane Corriveau, politologue, formatrice, idéatrice et coordonnatrice du Défi parité+EDI et chargée de projets Femmes et gouvernance au sein du Groupe Femmes, Politique et Démocratie et Marylin Nadeau, mairesse de la municipalité de Saint-Jean-Baptiste et présidente du Comité Femmes et politique municipale de la FQM
Au Salon affaires municipales

Le Défi parité+EDI est un projet interrégional qui invite les MRC et les municipalités à élaborer une politique d’égalité et un plan d’action sous le prisme de l’équité, de la diversité et de l’inclusion (EDI). L’objectif est d’instaurer une culture d’égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire en luttant contre les obstacles systémiques qui en freinent l’avènement.

RENDEZ-VOUS HEURE EN HEURE

L’impartition de la cybersécurité dans les municipalités
Alexandre Blanc, conseiller stratégique et sécurité chez RCGT-VARS Cybersécurité
Salle 2000C

Les technologies font désormais partie intégrante de notre société et le monde municipal n’y échappe pas. Qui dit technologie dit risque de cyberattaques et besoin de s’outiller pour les éviter. Mais comment procéder et surtout, par où commencer? Ce Rendez-vous présente les avantages et les inconvénients de confier la cybersécurité d’une municipalité à un partenaire. Du choix des contrôles à mettre en place, aux défis particuliers rencontrés par les municipalités en passant par les besoins de formation du personnel.

L’acceptabilité sociale : un incontournable dans la réussite des projets
Intervenants : François Pilote, président, Mathieu Pelletier, vice-président, acceptabilité sociale et relations avec les communautés et Jean-Simon Rioux, directeur des relations avec les parties prenantes chez Pilote Groupe Conseil
Salle 204AB

Les municipalités et les MRC du Québec occupent une place centrale et névralgique dans le développement durable de leurs communautés respectives. Tantôt promotrices de leurs propres projets, tantôt lieux d’accueil de projets développés par des promoteurs locaux, régionaux, nationaux, voire internationaux, elles doivent concilier de plus en plus souvent des visions et des attentes contradictoires de même que des enjeux aussi complexes que sensibles. Les défis sont nombreux et les pièges omniprésents pour les gouvernements de proximité qui sont appelés à faire face à des mobilisations qui transcendent souvent les limites de leurs propres territoires d’intervention. Si les exemples de dérapage sont nombreux, les stratégies et les moyens d’intervention efficients sont limités. Basé sur des exemples concrets, ce Rendez-vous illustre l’importance primordiale et la portée appréciable du vrai dialogue dans l’obtention de consensus larges et durables en matière d’acceptabilité sociale des projets.

10h00

Pause Salon

10h30

CAUSERIE, ATELIERS ET RENDEZ-VOUS

CAUSERIE DE L’AGORA

Bureau de la concurrence du Canada : ce que vous devez savoir sur la collusion
Intervenant : Yanick Poulin, LL. L, agent du droit de la concurrence, Direction des cartels - Région du Québec et de l’Atlantique, Direction générale des cartels et des pratiques commerciales trompeuses, Bureau de la concurrence - Gouvernement du Canada
Au Salon affaires municipales

Le Bureau de la concurrence est un organisme fédéral indépendant qui veille à ce que les entreprises et les consommateurs canadiens prospèrent dans un marché concurrentiel et innovateur. La Direction des cartels, pour sa part, est responsable de détecter et d’enquêter sur les complots entre concurrents qui visent à fixer les prix, à truquer les appels d’offres et à s’attribuer des marchés ou à restreindre l’offre. Cette Causerie est l’occasion de s’informer sur le Bureau de la concurrence et sur la Direction des cartels pour permettre aux participants de prévenir et de repérer les activités de collusion dans le domaine de l’approvisionnement, tel que le truquage d’offres.

ATELIERS POLITIQUES

La forêt : nouvelles relations avec le gouvernement
Intervenants : Christian Messier, professeur en aménagement forestier et biodiversité à l’Université du Québec en Outaouais, Richard Savard, ex-sous-ministre associé, Forêts Québec et consultant pour la FQM, Luc Simard, préfet de la MRC de Maria Chapdelaine et président de la Table du développement local et régional de la FQM et Evelyne Thiffault, professeure agrégée, Faculté de foresterie, de géographie et de géomatique de l’Université Laval
Salle 204AB

Les communautés forestières sont confrontées à des défis majeurs liés à l’évolution des pratiques de foresterie, aux changements climatiques et aux difficultés rencontrées par les acteurs du milieu. Elles doivent prendre des décisions cruciales pour assurer leur avenir et celui de leur environnement en trouvant un équilibre entre le développement économique et la préservation de la biodiversité grâce à des pratiques durables et respectueuses de l’environnement. Quel sera le rôle que le monde municipal devra avoir dans l’avenir de nos forêts?

Le logement : la nécessité de mobiliser et de planifier
Intervenants : Dominick Faucher, directeur-général et greffier-trésorier de la MRC de Coaticook, Mathieu Lapointe, président du Regroupement des MRC de la Gaspésie, maire de Carleton-sur-Mer et préfet de la MRC d’Avignon, Jean-Michel Landry, directeur du Regroupement des MRC de la Gaspésie et Thérèse Sainte-Marie, chargé de projet - Habitation abordable au Conseil des préfets et des élus de la région des Laurentides
Salle 2000A

Encore cette année, la FQM vous propose un atelier politique sur l’enjeu du logement afin de faire un pas de plus dans la résolution de cette crise qui affecte toutes les régions du Québec. Par des exemples concrets de prise en charge par les élus·es locaux qui ont décidé de ne pas attendre après l’État, nous pousserons plus loin nos demandes afin que le milieu municipal ait les moyens financiers, règlementaires et législatifs pour agir.

ATELIERS D’INFORMATION

Les regroupements et mises en commun de services municipaux : des actions qui donnent des résultats
Intervenants : Marc-André Complaisance, directeur général des opérations régionales au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH), Marc-André Palin, directeur général de l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) et Bruno Paradis, maire de Price, préfet de la MRC La Mitis et membre du conseil d’administration de la FQM
Salle 2000B

Les problèmes de main-d’œuvre et l’accroissement des responsabilités qui incombent aux municipalités obligent celles-ci à modifier leurs pratiques en matière d’organisation du travail. Cet Atelier présente des innovations intéressantes mises de l’avant par des organisations municipales pour relever les défis dans ce domaine et pour bonifier les services aux citoyens.

Les projets d’énergie renouvelable : les meilleures pratiques et des innovations - Traduction simultanée en anglais
Intervenants : Normand Bélanger, président-directeur général du Fonds de solidarité FTQ Bioénergie, Daniel Giguère, directeur, Relations gouvernementales chez INNERGEX, Michel Lagacé, maire de Saint-Cyprien, préfet de la MRC de Rivière-du-Loup et membre du conseil d’administration de la FQM et Viviane Maraghi, présidente du conseil d’administration de l’Association québécoise de la production d’énergie renouvelable (AQPER)
Salle 2000D

Alors que le gouvernement du Québec confirme sa volonté de développer des projets d’énergie renouvelable avec les communautés, le monde municipal doit s’organiser pour être en mesure de participer à cet énorme chantier et de profiter des retombées qui y seront associées. Cet Atelier traite des énergies renouvelables devant être implantées sur nos territoires, de la place des communautés locales dans le développement de ces nouvelles formes d’énergie et relate quelles régions ont su se démarquer jusqu’à maintenant.

Concevoir et gérer des projets d’infrastructures
Yannick Castel-Girard, ingénieur à la direction de l’ingénierie et des infrastructures et Dominic Lachance, directeur de la FQM
Salle 205ABC

La gestion de projets multidisciplinaires comporte de nombreux défis, particulièrement en contexte de transition climatique. Lorsqu’une municipalité enclenche un projet, une cascade d’étapes s’enchaîne jusqu’à son aboutissement. Cet Atelier présente les meilleures pratiques, de la conception à la gestion du projet, pour garantir qu’il sera un succès.

Mise à jour sur la gestion des zones inondables
Intervenants : Marc-André Bernard, urbaniste et conseiller en aménagement du territoire et Myriam Martel, urbaniste et coordonnatrice de l’équipe aménagement à la Direction de l’aménagement et du milieu hydrique au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP)
Salle 207

Depuis le 1er mars 2022, le régime transitoire encadre les activités en zones inondables sur le territoire québécois. De nouvelles responsabilités ont été dévolues aux municipalités afin d’en assurer l’application. Depuis son entrée en vigueur, des modifications ont été apportées au cadre réglementaire afin d’en faciliter la compréhension et l’application. Cet Atelier vise à informer les municipalités des changements récents en matière de gestion des zones inondables.

Le développement minier dans nos communautés
Intervenants : Patrick Bousez, maire de Rivière-Beaudette, préfet de la MRC de Vaudreuil-Soulanges et membre du conseil d’administration de la FQM Martin Ferron, maire de Malartic et préfet
de la MRC de La Vallée-de-l’Or Josée Méthot, présidente-directrice générale de l’Association minière du Québec Marie-Hélène Voyer, conseillère en droit – Accompagnement à la direction des affaires minières et de la coordination du ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF)

Salle 2101

Avec l’engouement pour les minéraux critiques, de nouveaux projets miniers s’installent dans des milieux plus densément peuplés. Or, cette situation apporte son lot d’enjeux, tant sur le plan environnemental que social et politique. L’implication de nos communautés est essentielle pour assurer un développement durable de cet important secteur. Cet Atelier expose comment minimiser les conflits d’usage liés aux projets miniers, comment assurer la protection des milieux naturels et des sources d’eau et comment maximiser l’acceptabilité́ sociale et les retombées de ces projets porteurs.

RENDEZ-VOUS HEURE EN HEURE

La collaboration : l’ingrédient essentiel pour une gestion durable de l’eau
Karine Dauphin, directrice générale et Mathieu Madison, président du Regroupement des organismes de bassins versants du Québec (ROBVQ)
Salle 2000C

Dès qu’il est question de travailler sur une problématique liée à l’eau, il est très rare que l’on puisse cibler un seul de ses aspects. L’eau est avant tout une ressource que l’on consomme, mais elle est aussi liée à plusieurs usages du territoire : elle est un espace récréatif pour le tourisme; elle est une matière première pour l’industrie; elle est une route pour le transport maritime; elle peut être une préoccupation pour la santé publique lorsque non potable... Bref, la multiplicité des usages amène avec elle son lot de médiation entre les différents acteurs. Avant de se retrouver en conflit, voici toute l’importance de s’adjoindre des spécialistes dans le domaine de l’eau : les OBV.

RENDEZ-VOUS JURIDIQUE

À qui une municipalité peut-elle consentir une aide financière? Principes et cas pratiques
Mes Déborah Michaud, avocate et Mario Paul-Hus, avocat et associé principal chez Municonseils
Salle 206AB

Les municipalités du Québec offrent de nombreux programmes d’aide à leurs citoyens et, dans certains cas, à des entreprises. Qu’en est-il de l’aspect légal de ces programmes? Quelles sont les normes à respecter? Comment s’assurer que le montant de l’aide sera utilisé à bon escient? Ce Rendez-vous examine ces questions et propose une opinion légale sur certains programmes existants.

11h30

RENDEZ-VOUS HEURE EN HEURE

Carboneutralité et changements climatiques : meilleures pratiques municipales
Émilie Marleau, conseillère dédiée aux collectivités québécoises, Rayonnement des programmes au Fonds municipal vert de la Fédération canadienne des municipalités
Salle 206AB

En tant que partenaire de choix pour le financement de projets de développement durable, le Fonds municipal vert réoriente ses offres de financement pour soutenir les municipalités dans la transition vers la carboneutralité et l’adaptation aux changements climatiques. Ce Rendez-vous présente les détails relatifs à la nouvelle orientation du Fonds municipal vert et les façons dont elle peut répondre aux besoins des municipalités à court, moyen et long termes.

Adjudication de contrats et conformité des soumissions : évitez les pièges
Mes Audrey St-James, avocate au Service d’assistance juridique de la FQM et Olivier Trudel, coordonnateur, Service d’assistance juridique et de la prévention des sinistres de la FQM
Salle 2000C

Dans le cadre des appels d’offres, l’analyse des soumissions est un exercice important pour s’assurer de leur conformité ou de l’identification d’irrégularités mineures ou majeures. Un faux pas lors de cette étape peut causer un préjudice aux soumissionnaires et mener à des réclamations contre la municipalité. Ce Rendez-vous vise à exposer des outils et des astuces pour éviter de commettre des erreurs lors de l’analyse des soumissions.

12h15

Salle 200

Dîner des congressistes

- Allocution des chefs de partis de l'opposition
- Dévoilement du gagnant du Concours Écoresponsable présenté par Énergir

En collaboration avec Morency Société d'avocat et le Conseil de l'industrie forestière du Québec

14h30

ATELIERS ET RENDEZ-VOUS

ATELIERS POLITIQUES

Les aires protégées : atteindre les 30 % de territoires protégés
Intervenants : Jérôme Dupras, professeur au département des sciences naturelles de l’Université du Québec en Outaouais (UQO) et chercheur à l’Institut des sciences de la forêt tempérée (ISFORT), co-fondateur et président-directeur général d’Habitat et Luc Simard, préfet de la MRC de Maria-Chapdelaine et président de la Table sur le développement local et régional
Salle 204AB

Le gouvernement du Québec a pris l’engagement d’atteindre la cible mondiale de 30 % d’aires protégées à l’échelle du territoire québécois d’ici 2030. Considérant leur rôle en aménagement du territoire, comment les MRC et les municipalités peuvent-elles contribuer à l’atteinte de ces cibles? Comment assurer une planification cohérente des aires protégées avec l’aménagement et le développement de nos territoires?

Éthique, gestion municipale et reddition de comptes : valoriser le rôle des élus·es - Traduction simultanée en anglais
Intervenants : Simon Grenier, directeur général de Pohénégamook, Louise Labonté, ex-mairesse de Pohénégamook, Marc-André Pâlin, directeur général de l’ADMQ, Alain Talbot, maire de Saint-Paul-de-Montminy et Me Stéphane Reynolds, avocat chez Cain Lamarre
Salle 2000D

Contrairement aux conclusions du rapport Perreault de 2015, dont le titre est Faire confiance pour une reddition de comptes au service des citoyens, le gouvernement continue d’additionner les obligations de rendre des comptes imposées aux municipalités. L’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) évalue le temps nécessaire à un directeur général pour respecter ces obligations à 57 h/semaine pendant 49 semaines. Sans oublier les enquêtes sur la gestion municipale menées par la Commission municipale du Québec (CMQ), ainsi que les décisions juridiques en matière d’intégrité et d’éthique qui posent certains problèmes. Cet Atelier politique est l’occasion de discuter des demandes que la FQM a faites au gouvernement en la matière.

ATELIERS D’INFORMATION

Des méthodes alternatives pour gérer les tensions avec les gestionnaires et les employés
Intervenantes : Anne-Marie Berthelot, conseillère en relations du travail et Me Cassandra Nadeau, avocate à la FQM
Salle 206AB

Dans le contexte actuel, rares sont les municipalités qui ont le luxe de se priver d’un employé. C’est malheureusement souvent ce qui arrive lorsque les conflits ne sont pas résolus rapidement. Les répercussions sont nombreuses : arrêt de travail, congédiement, baisse de productivité, recours devant les tribunaux et plus. Toute ces situations épineuses requièrent un investissement d’énergie, d’argent et de temps et personne n’en sort gagnant. La pénurie de main-d’œuvre devrait inciter les organisations municipales à revoir leurs pratiques pour miser davantage sur les ressources en place. Cet Atelier examinera les diverses méthodes disponibles pour faire face aux situations conflictuelles afin de que le temps et l’énergie investis profitent à tous : la municipalité, les employés et les citoyens.

Une offre touristique et de loisir bonifiée grâce aux avantages de l'entrepreneuriat collectif
Intervenants : Kristel Audet, directrice des services administratifs de la coopérative de solidarité du Mont-Orignal de la MRC des Etchemins, Evan Murray, directeur général par intérim de la Coopérative de développement régional du Québec, Claire Bolduc, préfète de la MRC de Témiscamingue et membre du conseil d’administration de la FQM, Danny Laperrière, directeur de la Coop de l’Arrière-Pays de la MRC de Témiscamingue, Andrée Pelletier, coordonnatrice secteur stratégique tourisme et loisir à la Coopérative de développement régional du Québec (CDRQ), Laurent Rheault, directeur général de Lac-Etchemin et Maud Robinet, directrice des services, Expérience client, RH du Club de ski du Mont-Orignal
Salle 2000A

Dans le contexte actuel, marqué par une pénurie de main-d’œuvre, un manque de ressources et une augmentation des attentes de la part des citoyens, comment est-ce que les municipalités peuvent bonifier leur offre touristique et de loisirs? De plus en plus populaire dans le secteur du tourisme et des loisirs, les modèles collectifs favorisent la mobilisation, la mutualisation des ressources ainsi que la création d’un sentiment de fierté et d’engagement. Cet Atelier expose, à travers des exemples concrets, le potentiel des entreprises collectives (coop et OBNL) pour mobiliser les individus et les organisations dans l’effort de développement des communautés.

L’élu·e et la révision du schéma de couverture de risques : un rôle de premier plan
Intervenants : Annick Bouchard, directrice générale de la direction de la sécurité incendie et des télécommunications d’urgences au ministère de la Sécurité Publique et Me Véronique Gendron, directrice des affaires litigieuses et Me Véronique Gendron, directrice des affaires litigieuses, et Stéphane Laverdière, conseiller en prévention des sinistres au Fonds d’assurance des municipalités du Québec
Salle 2000B

Le schéma de couverture de risques est un outil essentiel de planification des interventions en matière d’incendie. La révision du schéma représente un défi majeur, qui nécessite la participation active de tous les niveaux de gouvernance. Cet Atelier vise à mettre en lumière le rôle crucial que jouent les élus·es municipaux dans la conception et dans l’application du schéma de couverture de risques.

Bien communiquer avec le gouvernement
Intervenants : Pierre Châteauvert, directeur des politiques et François Constantin, conseiller à la transition énergétique à la FQM
Salle 207

Les municipalités ont toutes des projets à réaliser et doivent être en mesure de communiquer leurs besoins et leurs enjeux aux autorités politiques et gouvernementales. Lors de cet Atelier, des spécialistes présentent les principaux intervenants avec qui les municipalités devraient communiquer et comment elles devraient s’y prendre pour maximiser leurs chances de succès.

Des pratiques novatrices en matière d’immigration
Intervenantes : Catherine Aubut, chargée de projet à la MRC d’Arthabaska, Sylvie Coulombe, mairesse de Saint-Thomas-Didyme, Maude Grenier, coordonnatrice à l’accueil et à l’intégration des nouveaux arrivants à la MRC de Mékinac et Patrick Paulin, conseiller municipal de Victoriaville
Salle 2101

Dans un contexte de pénurie de main-d’œuvre et de vieillissement de la population, les nouveaux arrivants peuvent être une solution pour combler le manque d’employés. À titre de gouvernement de proximité, les municipalités et les MRC sont responsables de l’accueil des personnes immigrantes et réfugiées dans leurs communautés. Il est toutefois essentiel que des mesures soient mises en place afin d’assurer la cohésion sociale et d’optimiser le vivre-ensemble pour créer les conditions favorables à leur établissement durable. Cet Atelier présente plusieurs initiatives inspirantes, mises de l’avant par des municipalités et MRC, pour bien accueillir les nouveaux arrivants dans leur région.

RENDEZ-VOUS HEURE EN HEURE

Le Défi pissenlit : comment bien le faire, quand ne pas le faire?
Jessica Champagne-Caron, analyste technique et scientifique chez Québec Vert
Salle 2000C

Toutes les municipalités ont à cœur la protection de l’environnement et souhaitent mettre en place des mesures pour améliorer la biodiversité sur leur territoire. Dans cette optique, plusieurs ont implanté le Défi pissenlit ou pensent à le faire. Mais est-ce vraiment la solution optimale pour aider les pollinisateurs? Ce Rendez-vous présente les détails en lien avec le Défi pissenlit ainsi que des solutions de rechange pour favoriser la biodiversité à long terme.

RENDEZ-VOUS JURIDIQUE

Démystifier l’embauche de travailleurs étrangers
Mes Diane Serres, avocate et Martine Tremblay, avocate chez Cain Lamarre
Salle 205ABC

Dans le contexte actuel, beaucoup de municipalités ouvrent leurs portes aux travailleurs étrangers pour pallier un manque de main-d’œuvre temporaire. Quel est le processus d’émission d’un permis de travail? De quelles autorisations avez-vous besoin? Quelles sont vos obligations de conformité? Ce Rendez-vous vise à démystifier les différents programmes d’immigration temporaire permettant le recrutement et l’embauche de travailleurs étrangers dans vos municipalités et les obligations qui en découlent.

15h30

RENDEZ-VOUS JURIDIQUES

Interactions entre élus·es et fonctionnaires municipaux : la gestion des conflits - Traduction simultanée en anglais
Me Sébastien Dorion, avocat chez Dunton Rainville - Avocats et notaires
Salle 2000C

Il arrive que les rôles et responsabilités des élus·es entrent en conflit avec ceux des fonctionnaires. Parfois, les obligations professionnelles de certains fonctionnaires, dont plusieurs sont liés par un ordre professionnel, peuvent compliquer cette relation. Ce Rendez-vous vise à identifier les raisons les plus fréquentes des conflits entre élus·es et fonctionnaires ainsi que les solutions prévues par la Loi, puis à faire des recommandations pour éviter ces frictions et améliorer l’efficacité de l’administration municipale.

Les pouvoirs d’aide des municipalités : un tour d’horizon pour mieux les connaître
Me Simon Frenette, avocat associé chez DHC Avocats
Salle 205ABC

Les pouvoirs d’aide sont à la disposition des municipalités depuis plusieurs années. Cependant, ils demeurent parfois méconnus et ils ne sont pas utilisés à leur juste valeur. Ce Rendez-vous fait un tour d’horizon des pouvoirs d’aide dans une perspective d’application pratique pour les municipalités.

17h00

Salle 200

5 à 7 du Congrès

Conférence de Mme Pauline Marois

Femme engagée et inspirante, ayant tracé la voie à de nombreuses femmes en politique, Mme Marois, première femme élue au poste de première ministre du Québec, viendra nous entretenir sur son parcours, ses expériences vécues et les défis qu’elle a rencontrés en tant qu’élue.

Une invitation du Comité emmes et politique municipale de la FQM
En partenariat avec le Secrétariat à la condition féminine

Photo P. Marois - haute résolution

07h00

Salle 200

Petit-déjeuner des congressistes

09h00 - Conférence

Salle 200

Grande conférence de Michel Jean

En cette Journée nationale de la vérité et de la réconciliation, l’auteur Michel Jean nous entretiendra sur l’importance de bâtir des ponts entre les communautés qui habitent le territoire, et ce, dans le respect des racines de chacune.

Fier représentant de la littérature autochtone, qui s’avère une courroie de transmission puissante de la culture et de l’histoire des Premières Nations, il nous partagera ses récits tantôt sur la question identitaire, tantôt sur la sédentarité de ces peuples et l’occupation du territoire.

Michel Jean

Originaire de Mashteuiatsh, une communauté innue/ilnue située sur les berges du lac Saint-Jean, son oeuvre est publiée dans cinq langues et huit pays. M. Jean a été invité lors des prestigieux Salons du livre de Francfort, Paris, Berlin, Beyrouth et Guadalajara, ainsi qu’à de nombreux festivals littéraires en France, en Allemagne et en Autriche.

Il a écrit dix livres en plus d’avoir participé à plusieurs collectifs, a dirigé deux recueils de nouvelles mettant de l’avant des voix autochtones, Amun, à l’automne 2016, et Wapke, paru en mai 2021, qui ont tous deux été vendus en langue anglaise et en langue allemande.

Dans son roman Elle et nous, réédité en 2021 sous le titre Atuk, elle et nous, il s’exprime pour la première fois sur ses origines autochtones. Son avant-dernier ouvrage, Kukum, qui rend hommage à son arrière-grand-mère, a été le roman le plus vendu au Québec en 2021, alors qu’il avait été le deuxième en 2020.

Ses romans inspirés de ses origines autochtones ont valu à Michel Jean de remporter plusieurs honneurs, dont le Combat national des livres 2021 et le Prix littéraire France-Québec 2020 pour Kukum. Le Conseil des arts et des lettres du Québec l’a d’ailleurs fait Compagnon, une reconnaissance
du rayonnement de son oeuvre à l’étranger.

En collaboration avec SOGHU et Laurentide Environnement

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10h00

Salle 200

Mot de clôture

10h15

Salle 200

Assemblée annuelle des membres – 2e partie

Vote des résolutions résultant des ateliers politiques.